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Cet accord peut être résilié par l'une ou l'autre partie sans préavis, à tout moment pour quelque raison que ce soit. Les dispositions des paragraphes 1 (Droit d'auteur, licences et Idée Communications), 2 (du Service), 3 (Indemnisation), 4 (Droits des tiers) et 6 (Divers) survivront à la résiliation du présent accord.

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